Quelle soit enterrée, semi-enterré, hors sol et quel que soit sa surface, l'installation ou la construction de votre future piscine demandera très certainement des vérifications ou démarches administratives avant sa mise en œuvre.
Dans cet article, nous balayerons l'ensemble des points clés à vérifier avant de pouvoir installer votre piscine.
Les différents types de piscines et leurs tarification seront présentés dans un prochain article.
Vérifier les démarches administratives de votre zone d’urbanisme
Construire une piscine ne s’improviser pas. Il est important, de vérifier en amont le plan local d’urbanisme de votre localité, afin de savoir dans un premier temps si son installation est autorisée.
Sachez que dans la majeure partie des cas, seule la surface de la piscine ainsi que la présence ou non d’un abri et ses caractéristiques définiront la nécessité ou non de déposer une demande de travaux.
Parfois, même une petite piscine hors sol peut être soumise à la règlementation, par exemple dans les cas suivants :
Secteur sauvegardé
Zone protégée
Site historique
Zone de présomption de prescription archéologique
Proximité avec un monument protégé
Terrain faisant partie d’un lotissement ou d’une ZAC
Il se peut alors que des règles ou des restrictions supplémentaires s'ajoutent à ces zones. N’hésitez pas, quelque soit votre projet de piscine, à vous renseigner sur le règlement d’urbanisme de votre localité et/ou auprès de votre mairie.
Dans un cadre plus général, les piscines enterrés, semi enterré ou hors sol seront catégorisées selon :
1. Leur surface
2. Leur « hauteur » par rapport au sol
3. La hauteur d'un abri / d'une annexe induit par le fonctionnement (hors pool house)
4. Leur durée d’installation (pour les piscines hors sol)
De plus certains critères, dictés par le règlement d'urbanisme pourront vous contraindre à certains choix:
L'implantation des constructions face aux limites séparatives
L'emprise au sol face au pourcentage d'espaces vert
La hauteur des constructions (surtout pour les abris et annexes de piscine)
L'esthétisme des constructions (l'urbanisme peut vous contraindre à l'emploi de matériaux spécifiques ou un choix de couleur)
Le coefficient d'occupation des sols (densité de surface hors œuvre nette sur une parcelle)
Pensez alors à bien consulter le PLU de votre localité (Plan local d'urbanisme). Rapprochez-vous de votre mairie pour l'obtenir.
Dans le cas ou votre mairie ne possède pas de règlement d'urbanisme (PLU, carte communale, POS...) vous serez alors soumis au RNU, le règlement national d'urbanisme.
Au besoin, n'hésitez pas à consulter un professionnel qui saura vous guider sur les réglementations auxquelles vous êtes soumis.
A noter: Chez Faber Astella, nous vous proposons des études de faisabilité "constructive" afin de connaitre vos possibilités et les règlements auxquels vous êtes soumis, n'hésitez pas à nous contacter.
Permis de construire : 2 mois d’instruction + 2 mois de recours des tiers pour purge du permis
Déclaration préalable : 1 mois d’instruction + 2 mois de recours des tiers pour purge de la déclaration Lien vers les formulaires de demande, ils vous guideront afin d'être sur de partir sur la bonne demande d'autorisation de construire : Service-public
A noter : En cas de doute sur la composition de votre demande d'autorisation de travaux avant dépôt, chez Faber Astella, nous proposons un RDV de relecture des pièces administratives afin de vous donner toutes les clés pour une demande acceptée. N'hésitez pas à nous contacter.
Une fois votre demande d'autorisation acceptée, il vous faudra afficher à l'entrée de votre terrain un panneau de chantier faisant la synthèse de cette autorisation de construire.
Vérifier vos accès
Lorsque vous prévoyez d’installer une piscine, d’autant plus s’il s’agit d’un ouvrage enterré et que vous réalisez celle-ci après la construction de votre maison, il est important de vérifier vos accès ainsi que leurs dimensions pour le passage des engins.
Pour cela, vous pouvez vous renseigner auprès du professionnel, pour connaitre les dimensions des machines qu’il devra employer.
A noter : Un chemin étroit ou un accès difficile pourra faire augmenter votre devis pour l'emploi de machines spécifiques. L’installation d’une coque pourra également être compromise, celle-ci arrivant en un ensemble livré par un camion gros format avec bras mécanique.
Dans le cas d’un chemin partagé, d’une servitude de passage sur un chemin de voisinage ou d’accès par un chemin mitoyen, pensez à faire la demande préalable auprès du voisinage et / ou du propriétaire. Pour plus de sécurité, vous pouvez convenir d’un point ensemble sur l’état des voiries, à l'aide de photos état des lieux , dans le but de constater l’état du chemin avant et après intervention. Cela vous permettra d'éviter tous litiges et accusations de détérioration si celle-ci n’est pas de votre fait ou inhérente aux travaux.
A noter : Vous pouvez également mandater un huissier de justice afin d’effectuer ce constat d’état des lieux avant et après travaux.
Si l’installation, ou la livraison de matériaux/engins vous demande de bloquer la rue publique pour un temps, pensez à effectuer une demande préalable auprès de votre mairie. Le professionnel peut également effectuer cette demande. Pensez à en discuter avec lui afin de ne pas être prié de libérer la rue après dénonciation d’un voisin mécontent.
Après acceptation, pensez à en informer votre voisinage.
Faire un choix éclairé sur le type de piscine
Le type, la dimension et la mise en œuvre d'une piscine représentent de nombreuses solutions et vous pourriez être perdu quant au choix à faire. N’hésitez pas à vous rendre dans un showroom et à vous renseigner auprès de professionnel afin de faire le choix le plus éclairé pour vous :
1. Les informations techniques de votre piscine
Prix
Mise en œuvre
Durée des travaux
Type d’installation annexe nécessaire
Finitions
Entretien
Pérennité
La dimension
La hauteur d’eau
Un sol plat ou en pente
Type de terrasse adaptée
Tous ces points doivent vous permettre de faire le meilleur choix pour vous et votre usage.
Ces informations sont également importantes car elles définiront vos prochaines démarches :
2. Étude de sol :
Cette étape est primordiale ! En effet la nature de sol impactera nécessairement le choix, la mise en œuvre et l’implantation de votre piscine. Que votre sol soit calcaire, sableux, argileux ou issu de remblais, les choix techniques ne seront pas les mêmes. Il pourra conditionner le choix du type de piscine coque, enterré, semi enterré ou en kit, tant dans sa stabilité que sa pérennité (fissures, craquèlement …)
3. Le choix du système de sécurité de votre piscine.
Comme vous le savez peut-être toutes piscines à usage privé est soumis à une obligation de protection.
Piscines privées à usage familial
"Selon le code de la construction et de l'habitation, toute piscine enterrée non close privative à usage individuel doit être pourvue d’au moins un des quatre dispositifs de sécurité normalisés visant à prévenir le risque de noyade : abri, alarme, barrière ou couverture.
Les propriétaires qui ne satisfont pas à cette obligation encourent des sanctions pénales, notamment une amende de 45 000 €.
A noter : les alarmes par détection d’immersion font l’objet d’une réglementation particulière (décret n° 2009-873 du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des alarmes de piscines par détecteur d’immersion)."
Source: https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Securite-des-piscines
Si une personne vient à chuter et se noyer dans votre piscine, même s’il s’agit d’un cambrioleur ou d’un animal errant, vous serez pénalement responsable si aucun dispositif n’est installé sur votre piscine.
Nous re-listons ci-dessous les normes pour rappel:
Un abris norme NF P 90-309 ou une couverture norme NF P 90-308 : Cela peut correspondre à un coffre de piscine, un toit rétractable de piscine, une zone fermé ou même une bâche type "bâche à barre" réglementaire qui auront pour fonction de fermer la piscine lorsque vous ne l'utilisez pas.
Une alarme norme NF P 90-307 : A l'approche de la zone piscine ou à immersion. Attention ce dispositif est un système d'alerte mais ne vous protège pas, ni vos enfants, de chutes éventuelles dans la piscine.
Un barrière norme NF P 90-306 : Très dissuasif mais parfois peut réalisé pour son esthétisme il reste un très bon moyen de sécuriser la zone piscine. N’hésitez pas à vous faire conseiller même par un professionnel de la conception (Architecte, paysagiste...) des solutions esthétiques et cohérentes peuvent vous être proposée.
4. Votre choix d'abris ou annexe de piscine
Outre votre désir de réaliser un pool house pour vos invités avec cuisine extérieure ou douche, parlons déjà de technique.
Vous n'êtes pas sans savoir que votre piscine, dans le cas ou elle est installée à l'année, sera reliée à un système de filtration et de traitement. (norme XP P 90-314 d’octobre 2007 fixe des exigences de sécurité en matière de système de filtration ). Piscine au chlore ou au sel, ces machines peuvent prendre beaucoup de place et leur emplacement n'est pas à négligé dans votre projet.
Certains poseurs pourront vous proposer des solutions d'intégration avec des systèmes de coffres semi-enterrés, dans tous les cas il faudra prévoir :
la dimension de l'emplacement
la distance de l'emplacement par rapport à votre piscine (qui ne peut être trop éloignée)
un accès pour la maintenance
N'hésitez pas à demander au poseur qui se chargera de l'installation du format à prévoir.
Pour rappel cet abri pourra faire l'objet d'une demande d'autorisation de travaux. (Permis de construire ou déclaration préalable de travaux)
A noter : Ce système de filtration et de traitement aura besoin... d'électricité. Prévoyez également le passage d'un professionnel qui pourra, au besoin, vous créer une nouvelle ligne électrique sur votre compteur et qui raccordera ainsi votre système piscine.
Pensez aux frais inhérent à l'installation de votre piscine
Lors que vous débutez votre budget piscine, il est important de lister l'ensemble des frais afin de ne pas avoir de surprises :
Fournitures et mise en œuvre de la piscine (terrassement, livraison, emport des terres, main d’œuvre, coque ou maçonnerie, liner...) Ces postes la vous seront précisés dans un devis réalisé par un professionnel
Raccordement électrique et abri technique (comme énoncé précédemment)
La terrasse
Mais à cela s'ajouter des frais liés à cet aménagement, notamment des taxes.
Les piscines sont soumises à la taxe d'aménagement.
Les services fiscaux considérant que l'ajout d'une piscine à votre propriété améliore la qualité de vie, sa valeur locative sera réévaluée avec des conséquences sur les taxes locales.